Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 octobre 2026
Le site 7agency.ai est édité dans le cadre de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Les informations ci-dessous identifient son éditeur et son hébergeur.
Éditeur du site
| Nom commercial | 7Agency |
|---|---|
| Société | [Raison sociale], [Forme juridique et capital social] |
| Immatriculation | SIREN [SIREN], RCS [Ville du greffe] |
| TVA intracommunautaire | [Numéro de TVA] |
| Siège social | [Adresse du siège] |
| Contact | [Email de contact] |
Directeur de la publication
Savinien de Bryas, en qualité de représentant légal de [Raison sociale].
Hébergeur
Le site est hébergé par [Hébergeur] (raison sociale, adresse et téléphone de l'hébergeur).
Le moteur d'audit et ses données sont hébergés par Supabase Inc., sur des serveurs situés dans la région choisie pour le projet. Le détail des prestataires figure dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Les textes, la mise en page, les visuels et le code du site sont la propriété de [Raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, sans autorisation écrite est interdite.
Les noms et logos des entreprises présentées dans le bandeau de références de la page d'accueil appartiennent à leurs titulaires respectifs. Ils sont cités pour présenter le parcours professionnel du fondateur et ses clients, sans affirmer de partenariat en cours ni de recommandation de leur part.
Les extraits de réponses de ChatGPT, Perplexity, Gemini et Claude présentés sur le site sont des citations courtes, datées, reproduites à titre d'illustration. ChatGPT, Perplexity, Gemini, Claude et Google sont des marques de leurs propriétaires respectifs ; 7Agency n'est affiliée à aucun d'eux.
Audits et maquettes
Les audits produits par le site reflètent les réponses obtenues auprès des moteurs et des IA au moment de l'audit. Ces réponses changent d'un jour à l'autre : un audit est une photographie datée, pas une garantie de résultat. Les maquettes de site proposées sont des illustrations, réalisées à partir des informations publiques du site concerné.
Liens et responsabilité
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. 7Agency n'est pas responsable de leur contenu. L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'interruption du service.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données transmises par le formulaire d'audit est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité.
Droit applicable
Le site et ses mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège de l'éditeur.